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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PETROLES SHELL
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VEXILLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEXILLA
SOCIETE DES PETROLES SHELL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1349191
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016

Présentation de la marque VEXILLA

Déposée le 4 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEXILLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 307, Rue d'Estienne d'Orves,92700 COLOMBES (dossier no 2311274) - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2311274) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEXILLA est expirée depuis le 4 avril 2016.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL société par actions simplifiée - 307, Rue d'Estienne d'Orves,92700 COLOMBES (dossier no 2311274) - 92700 - France - SIREN 780130175


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2311274) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2006 n°2311274 - Publication au BOPI 2006-03-28

Renouvellement sans limitation n°2066157 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 4 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199791 - Publication au BOPI 1996-04-04

Huiles et graisses non comestibles, pétroles.