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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL
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TORCULA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORCULA
SOCIETE DES PETROLES SHELL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1525066
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2009

Présentation de la marque TORCULA

Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORCULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2140288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2140288) - France.

La marque TORCULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORCULA est expirée depuis le 18 avril 2009.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL (société anonyme) - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2140288) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2140288) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140288 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes