Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONNA
SOCIETE DES PETROLES SHELL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1514091
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2009

Présentation de la marque TONNA

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2134686) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2134686) - France.

La marque TONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONNA est expirée depuis le 13 février 2009.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL (société anonyme) - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2134686) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2134686) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1999 n°2134686 - Publication au BOPI 1999-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Huiles non comestibles, graisses, essences et pétrole.