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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL
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SUN MUSIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN MUSIC
SOCIETE DES PETROLES SHELL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95582489
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque SUN MUSIC

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SUN MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN MUSIC est expirée depuis le 27 juillet 2005.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL (société anonyme) - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 780130175


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Appareils d'enregistrement du son et des images, cassettes vidéo, disques et cassettes audio, disques compacts