Déposée le 7 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHELSAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 29, rue de Berri, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.
La marque SHELSAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société Anonyme - 29, rue de Berri, 75008 PARIS - France
le CABINET HARLE PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Produits chimiques pour l'industrie.Matériaux pour la construction, la confection et l'entretien des routes; asphalte, goudron et bitumes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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