SHELL SOCIETE DES PETROLES SHELL, SOCIETE ANONYME
Présentation de la marque SHELL
Déposée le 17 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) Lieu dit Réseau Automobile, Tour Albert 1er, 65 avenue de Colmar,92507 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2249029) - 92507 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2249029) - 75008 - France.
La marque SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SHELL est expirée depuis le 10 septembre 2013.
SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA
SOCIETE DES PETROLES SHELL, SOCIETE ANONYME - Lieu dit Réseau Automobile, Tour Albert 1er, 65 avenue de Colmar,92507 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2249029) - 92507 - France - SIREN 780130175
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2249029) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2249029 - Publication au BOPI 2003-09-10
Renouvellement sans limitation n°2024179 - Publication au BOPI 1993-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 30 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398572 - Publication au BOPI 2004-08-30
Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163829 - Publication au BOPI 1993-10-04
Produits chimiques pour emploi industriel;préparations anti-gel;compositions pour réparer les pneus;additifs chimiques pour les carburants et lubrifiants liquides;compositions pour l'extinction du feu;peintures, siccatifs et diluants pour peintures;vernis, vernis laques;préservatifs contre la rouille, substances pour le nettoyage et le détachage de la nature d'essences, benzine et autres à l'exception des produits sous la forme de savons et lessives;crème à nettoyer les mains;nettoyant pour vitres;produits d'entretien pour meubles, produits d'entretien pour métaux, produits de lustrage pour voitures, encaustiques et tous les autres produits d'entretien (à l'exception des produits d'entretien pour les cuirs);cire à polir;nettoyant pour voitures;préparations pour enlever la rouille;crème antibuée;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants, compositions pour abattre et absorber la poussière;carburants (y compris l'essence automobile) et éclairants;bougies, rats-de-cave, veilleuses et mèches;cires comprises dans cette classe;emplâtres, tissu pour bandages;trousses de premiers soins, huiles et gelées de petroleum pour emploi dans la médecine et la pharmacie;gutta-percha, caoutchouc, balata et remplaçants et articles fabriqués de ces substances et non compris dans les autres classes;huiles et matériaux d'isolement;fluides hydrauliques, amiante et composés d'amiante;mica et ses produits;matériaux pour bourrage et bouchage;substances d'étanchéité;substances chimiques pour réparer les fuites de radiateurs;tuyaux d'arrosage (non métalliques);matériaux et substances pour bâtiments et chaussées;pierre naturelle et artificielle, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;asphalte, brai et bitume;bâtiments portatifs, monuments en pierre, mitres de cheminées;tous goudrons, cires et gommes;cokes pétrolifères, pétrole;kérosène, benzine, benzol, essences et pétroles de toutes sortes pour moteurs, toutes huiles pour moteurs, huiles et graisses de chauffage, d'éclairage et de lubrification;pétroles, paraffines, télébenthine, succédanés et substituts de térébenthine;graisse pour l'industrie, détergents de la nature des essences, benzines ou similaires (à l'exclusion des détergents de la nature des savons ou lessives;produits à base de pétroles;huiles pour pulvérisateurs, huiles pour transformateurs, essences pour usages industriels;gaz-oils, pétroles lampants;solvants, produits d'enrichissement du gaz, substances chimiques pour usages industriels;produits chimiques pour l'industrie et la droguerie;huiles et préparations à base de pétrole pour l'agriculture;bitumes, asphaltes et ses dérivés;émulsions asphaltiques (en général et pour être employés sur les routes), bitume ou asphaltes demi-ouvrés pour l'industrie, composés de bitume ou autres matériaux;chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés et taillés;tous matériaux entrant dans la construction de bâtiments, d'ouvrages d'art, de routes et de canaux;cires de toutes sortes;gelées, produits de protection;cirages et préparations assimilés;huiles et préparations pour la toilette;chandelles;produits insecticides;encres;essence, benzine, benzène et benzol (autres que pour le nettoyage);produits anti-corrosifs;huiles et préparations pour usages vétérinaires;huiles de toilette et préparations pour la toilette.Gaz d'éclairage , de chauffage et de cuisson;gaz à souder, bouchons de fermeture en métal ordinaire et bouchons de plomb;appareils pour fermer l'alimentation en air, huile ou essence;récipients et soupapes;métaux ordinaires non-forgés et forgés en partie, ancres, enclumes, cloches, matériaux laminés et coulés pour le bâtiment;rails et autres matériaux métalliques pour voies de chemin de fer;chaînes sauf les chaînes motrices pour véhicules;câbles et fils (non-électriques);matériel de serrurier;tuyaux et tubes métalliques;coffres-forts et cassettes;billes en acier;fers à cheval, clous et vis et autres marchandises en métal non précieux non compris dans d'autres classes;minerais;compresseurs d'air;pompes non comprises dans d'autres classes;machines à asphalter;carburateurs;appareils de nettoyage pour l'acétylène;moteurs et machines à combustion et leurs pièces;régulateurs de pression et soupapes faisant partie des machines;appareils pour réduire la consommation de carburant pour les moteurs à combustion interne, machines et machines-outils, accouplements et courroies pour machines (sauf pour les véhicules);incubateurs;trousses à outils;coutellerie, fourchettes et cuillers;appareils et instruments scientifiques, nautiques, d'arpentage et de métrage et électrique (y compris de T.S.F.);appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de sauvetage et d'enseignement;appareils à pièce ou à jeton;phonographes;machines à enregistrer;machines à calculer;appareils à extinction de feu;accumulateurs électriques;batteries et leurs accessoires;pellicules cinématographiques;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils et instruments d'éclairage, de chauffage, de génération de vapeur de cuisine, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de service d'eau et sanitaires;filtres;pompes à air pour approvisionnement d'air;véhicules et appareils pour locomotion sur terre, dans les airs ou sur l'eau et leurs pièces et accessoires;moteurs ou machines à combustion interne;bandages pneumatiques;trousses à réparation pour pneus;armes à feu, munitions et projectiles;substances explosives, feux d'artifice;métaux précieux et leurs alliages et articles en métaux précieux ou plaqués de métaux précieux (sauf coutellerie, fourchettes et cuillers);bijouterie, pierres précieuses;instruments d'horlogerie et autres instruments chronométriques;instruments de musique (autres que phonographes et appareils de T.S.F.);papier et articles de papier, carton et articles de carton;imprimés;tableaux, affiches;feuilles de publicité, journaux et périodiques, livres, matériel de reliure;photographies et épreuves photographiques;cartes, papeterie, matériel adhésif (papeterie);matériel d'artistes, pinceaux, machines à écrire et fournitures de bureau (autres que les meubles);matériel d'instruction et d'enseignement autres que les appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie et clichés (stéréotypes);encres;sacs à outils, peaux de chamois, courroies;cuir et imitation cuir et articles fabriqués de ces matériaux et non compris dans d'autres classes;peaux, cuirs, valises, malles et sacs de voyage;parapluies, parasols et cannes;cravaches, harnais et selleries;meubles, miroirs, cadres de tableaux;porte-clés;articles (non compris dans les autres classes) composés de bois, liège, roseau, corne, osier, corne, os, ivoire, baleine, coquille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et remplaçants pour tous ces matériaux;éponges, gants à polir et à nettoyer et autres matériaux et instruments pour polir et nettoyer, articles de petite quincaillerie et articles creux (pas en métal précieux ni plaqué de métal précieux), peignes;brosses à dents, brosses à cheveux et autres brosses;matériaux de fabrication de brosses;laine d'acier, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans les autres classes;cordes, ficelles, filets, tentes, bannes, bâches, voiles, matériaux de calfeutrage ou de rembourrage;matières premières fibreuses textiles;fils de caret;fils;tissus (marchandises en balles);couvre-lits et tapis de table; articles textiles non compris dans les autr
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.