Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAPA LE CLOWN
SOCIETE DES PETROLES SHELL

Numéro de dépôt :
95560765
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque SCAPA LE CLOWN

Déposée le 1 mars 1995 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAPA LE CLOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SCAPA LE CLOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPA LE CLOWN est expirée depuis le 1 mars 2005.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 30 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398573 - Publication au BOPI 2004-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Papier et carton, papeterie, produits de l'imprimerie, cartes, cartes postales, cartes de souhaits, clichés d'imprimerie, dessins, écritoires, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles en papier, fiches en papier, décalcomanies, papier d'emballage, prospectus, publications, photographies, supports pour photographies, images, impression, imprimés, jeux de cartes, cartes à jouer, serviettes de table en papier, nappes en papier, napperons en papier, ronds de table en papier, linge de table en papier, tapis de table en papier, essuie-mains en papier, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, livres, journaux, manuels, revues, périodiques, bandes dessinées, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, agrafes de bureau, albums, almanachs, ardoises pour écrire, papier d'argent, autocollants (articles de papeterie), bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, carton de pâte de bois (papeterie), boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier,enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, buvards, cache-pot en papier, cachets (sceaux), tampons pour cachets, filtres à café en papier, cahiers, calendriers, papier calque, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes en papier, papier carbone, carnets, tubes en carton, cartonnages, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chemises pour documents, dessous de chopes de bière, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie, matières collantes pour la papeterie et le ménage, confettis, corbeilles à courrier, cornets de papier, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), craie à écrire, craie à marquer, crayons, porte-crayons, taille-crayons, crayons d'ardoise, fournitures pour le dessin, instruments de dessins, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), gommes, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, encres, encriers, matériel d'enseignement sous forme de jeu, enveloppes (papeterie), éphémérides, figurines et statuettes en papier mâché, papier-filtre, formulaires, fournitures scolaires, cartes géographiques, globes terrestres, godets pour la peinture, représentations graphiques, papier hygiénique, langes en papier ou en cellulose (à jeter), papier à lettres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, papier mâché, machines à écrire, modèles de broderie, plateaux pour ranger et compter la monnaie, mouchoirs de poche en papier, papier-parchemin, presse-papier, pastels (crayons), pâte à modeler, boîtes de peinture (matériel scolaire), perforateurs de bureau, pinceaux, pince-notes, planches à dessin, plans, plumes (articles de bureau), porte-plumes, plumiers, pochoirs, portraits, punaises (pointes), règles à dessiner, reliures, répertoires, rideaux en papier, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), serviettes de toilette en papier, signets, sous-main, stores en papier, stylos, billes pour stylos, supports pour plumes et crayons, tableaux noirs, tablettes à écrire, tampons encreurs, trousses à dessin.Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, maillots, habillement pour automobilistes, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête (habillement),barrettes (bonnets), bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, body (justaucorps), bonneterie, bonnets, bottes, bottines, bretelles, brodequins, caleçons, calottes, capuchons (vêtements), ceintures (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, coiffures (chapellerie), collants, cols, faux cols, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), vêtements confectionnés, lingerie de corps, costumes, couches en matières textiles, couches-culottes, couvre-oreilles (habillement), cravates, culottes, dessous (sous-vêtements), vêtements de dessus, écharpes, espadrilles, foulards, gabardines (vêtements), galoches, gants (habillement), gilets, guêtres, articles d'habillement, imperméables, jambières, jerseys (vêtements), jupes, jupons, langes en matières textiles, layettes, manchons (habillement), manteaux, mitaines, mitres (habillement), paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pélerines, pelisses, plastrons de chemises, poches de vêtements, pull-overs, pyjamas, robes,sabots (chaussures), sandales, surtouts (vêtements), tabliers (vêtements), tricots (vêtements), uniformes, vareuses, vestes, vêtements en papier, visières (chapellerie), voiles (vêtements), voilettes.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier; plats préparés ou cuisinés à base de légumes et à base de viande.Café et succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; préparations faites de céréales, à usage alimentaire, pour la consommation humaine; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie non médicamenteuse; levure, poudre pour faire lever, assaisonnements (autres que des huiles essentielles) épices, sandwiches à usage alimentaire, sirops à usage alimentaire ou pour faire des boissons, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, mets à base de farine, hamburgers, pâtés à la viande, pâtes alimentaires, pizzas et gaufres; sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Publicité, affichage, annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.