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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL
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ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE
SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1671924
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001
ORANGE de SOCIETE DES PETROLES SHELL

Présentation de la marque ORANGE

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89 Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE est expirée depuis le 18 juin 2001.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société Anonyme - 89 Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Pétrole et produits du pétrole;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (notamment essences et carburants pour moteurs, mazout, fuels, gazoils);matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches