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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1692482
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001
Marque figurative de SOCIETE DES PETROLES SHELL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89 Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692482.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2001.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société Anonyme - 89 Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Batteries et leurs parties et organes