Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Délicieux
Société des Pétroles Shell, SAS

Numéro de dépôt :
4235428
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque Les Délicieux

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Pétroles Shell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Délicieux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société des Pétroles Shell domicilié(e) Les Portes de la Défense, 307 rue Estienne d'Orves - 92708 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Pétroles Shell, M. eric SAMSON domicilié(e) Les Portes de la défense, 307 Rue d'Estienne d'Orves - 92708 - Colombes Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société des Pétroles Shell a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


Société des Pétroles Shell, SAS - Les Portes de la Défense, 307 rue Estienne d'Orves - 92708 - Colombes - France


Société des Pétroles Shell, M. eric SAMSON - Les Portes de la défense, 307 Rue d'Estienne d'Orves - 92708 - Colombes Cedex - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 8 février 2019 - Rejet total n°748554 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Sandwiches, pizzas.