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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL
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I.C.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.C.A.
SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1724323
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque I.C.A.

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 29, rue de Berri, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque I.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.C.A. est expirée depuis le 16 juillet 2000.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société Anonyme - 29, rue de Berri, 75008 PARIS - France


le CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Produits chimiques d'addition pour combustibles liquides et lubrifiants. Combustibles liquides et lubrifiants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.