Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION THERMIQUE NANTERRE
SOCIETE DES PETROLES SHELL

Numéro de dépôt :
92422150
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque FORMATION THERMIQUE NANTERRE

Déposée le 10 juin 1992 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMATION THERMIQUE NANTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque FORMATION THERMIQUE NANTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION THERMIQUE NANTERRE est expirée depuis le 10 juin 2002.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL - 89, boulevard Franklin-Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Education, enseignement, formation professionnelle, formation de personnel technique, édition de livres, revues, en particulier dans les domaines de l'entretien et de la production d'énergie, la climatisation et la régulation