Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 29, rue de Berri, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.
La marque COQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société Anonyme - 29, rue de Berri, 75008 PARIS - France
le CABINET HARLE PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Goudrons, résines et gommes à l'état brut, caoutchouc.Combustibles liquides et gazeux, gaz d'éclairage et de chauffage et carburants pour tous usages, plus particulièrement pour gazogènes et tous produits de remplacement de ces combustibles et carburants;lubrifiants, toutes huiles et graisses végétales, animales et minérales destinées à la lubrification, huile et graisse de colophane, huiles, essences et graisses non combustibles, pétroles, tous dérivés du pétrole.Tous produits chimiques pour l'industrie, solvants particulièrement tous produits chimiques destinés à la fabrication des combustibles et carburants et leurs produits de remplacement, tous produits chimiques pouvant être utilisés avec ou sans traitement comme combustibles et carburants.Chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés et taillés.Cires de paraffine, cires. Bougies et veilleuses
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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