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Marques déposées par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL
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CARTO-GUIDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTO-GUIDE
SOCIETE DES PETROLES SHELL

Numéro de dépôt :
1222150
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque CARTO-GUIDE

Déposée le 17 décembre 1982 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTO-GUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2012670) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2012670) - France.

La marque CARTO-GUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTO-GUIDE est expirée depuis le 17 décembre 2002.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2012670) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2012670) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1992 n°2012670 - Publication au BOPI 1992-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription le 15 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°152883 - Publication au BOPI 1992-12-15

Cartes routières, cartes géographiques, papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).