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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PETROLES SHELL
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CARIPHALTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARIPHALTE
SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1207880
Date de dépôt :
29/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022

Présentation de la marque CARIPHALTE

Déposée le 29 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARIPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) Portes de la Défense, 307 Rue D'Estienne d'Orves - 92708 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CARIPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARIPHALTE est expirée depuis le 29 juin 2022.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL, Société par actions simplifiée - Portes de la Défense, 307 Rue D'Estienne d'Orves - 92708 - COLOMBES - France - SIREN 780130175


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2005638 - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221872 - Publication au BOPI 2002-05-29

Inscription le 1 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63485 - Publication au BOPI 1992-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Inscription le 30 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398574 - Publication au BOPI 2004-08-30

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497581 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Inscription le 15 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716921 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-15

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;matières de remplissage et charges pour joints à expansion.Matériaux de construction;produits pour la construction des routes;ciments, chaux et mortiers;asphalte, poix et bitume; complexes bitumineux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.