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Marques déposées par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL
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CALMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALMA
SOCIETE DES PETROLES SHELL

Numéro de dépôt :
1349222
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque CALMA

Déposée le 4 avril 1986 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2066148) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseil en propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2066148) - France.

La marque CALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALMA est expirée depuis le 4 avril 2006.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2066148) - France - SIREN 542095575


CABINET HARLE & PHELIP Conseil en propriété Industrielle - (dossier no 2066148) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1996 n°2066148 - Publication au BOPI 1996-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 4 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199791 - Publication au BOPI 1996-04-04

Huiles et graisses non comestibles, pétroles.