ASPA
Présentation de la marque ASPA
Déposée le 4 avril 1986 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPA est expirée depuis le 4 avril 2006.
SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mars 1996 n°2066151 - Publication au BOPI 1996-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 4 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199791 - Publication au BOPI 1996-04-04