AMERICAN DREAM
Présentation de la marque AMERICAN DREAM
Déposée le 27 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN DREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMERICAN DREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN DREAM est expirée depuis le 27 juillet 2005.
SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35