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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des PEPINIERES JACQUES BRIANT
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SMARTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTY
Société des PEPINIERES JACQUES BRIANT, société anonyme, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU.

Numéro de dépôt :
1222272
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1992

Présentation de la marque SMARTY

Déposée le 15 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société des PEPINIERES JACQUES BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des PEPINIERES JACQUES BRIANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETERME. - France.

La marque SMARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTY est expirée depuis le 15 décembre 1992.

Société des PEPINIERES JACQUES BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : PEEPING TOM , ROLAND GARROS , OPEN D'AUSTRALIE , NEW FACE , FLUSHING MEADOWS , ROSY CUSHION , ALEZANE , BLANKET


Société des PEPINIERES JACQUES BRIANT, société anonyme, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU. - France


LETERME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Produits horticoles, graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.