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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MOULINAGES DE GRAND-CROIXQUARTIER DE FRONTIGNAT
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TISSAFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSAFIL
SOCIETE DES MOULINAGES DE GRAND-CROIX (SOCIETE ANONYME) QUARTIER DE FRONTIGNAT, USINE DE FAVERGE, 42320 LA GRAND-CROIX.

Numéro de dépôt :
1149353
Date de dépôt :
12/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TISSAFIL

Déposée le 12 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MOULINAGES DE GRAND-CROIXQUARTIER DE FRONTIGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSAFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MOULINAGES DE GRAND-CROIXQUARTIER DE FRONTIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TISSAFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TISSAFIL est expirée depuis le 12 septembre 1990.


SOCIETE DES MOULINAGES DE GRAND-CROIX (SOCIETE ANONYME) QUARTIER DE FRONTIGNAT, USINE DE FAVERGE, 42320 LA GRAND-CROIX. - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

DES FILS. TISSUS, COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE, ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).