Déposée le 1 décembre 1976 par SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE domicilié(e) (Société Anonyme), Le Paulu B.P. 2, 76112 Saint-Pierre-de-Varengeville. - France.
La marque SMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SMEN est expirée depuis le 1 décembre 1986.
SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : SEPLEC , SEPLEC
SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE - (Société Anonyme), Le Paulu B.P. 2, 76112 Saint-Pierre-de-Varengeville. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004
Appareils, instruments et organes électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques;scientifiques;de physique;de chimie;de calcul;de commande, de télécommande, d'asservissement, de régulation (notamment pour moteurs), de programmation (notamment pour cylces de machines);de contrôle, de signalisation, de secours;composants électriques, transformateurs et redresseurs de courant, bobines d'induction, électroaimants, condensateurs, connexions et boîtes de connexion;composants électroniques et notamment thyristors;générateurs d'électricité et notamment dynamos et alternateurs;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;fils et câbles électriques. Machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires;organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques de traction, d'accouplement, d'embrayage, de transmission, de sélection ou de cariation de vitesse;moteurs et notamment moteurs électriques ainsi que leurs pièces détachées, leurs accessoires et leurs dispositifs de commande ou d'alimentation, machines à laver le linge ou la vaisselle ainsique leurs pièces détachées et notamment leurs moteurs;groupes motocompresseurs, notamment pour réfrigérateurs. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de ventilation, de climatisation, de réfrigération, ainsi que leurs organes, parties constituantes et pièces détachées. Constructions et réparations, construction mécanique, électrique ou électronique, mécanique générale;fabrication, montage, installation, transformation, entretien, réparation de matériels ou équipements électriques, électromécaniques ou électroniques. Travaux d'ingénieurs;construction d'appareillages électriques ou électromécaniques et d'équipements industriels;réalisation de plans et d'études;travaux de recherche enlaboratoire;location de machines et d'outillages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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