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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE
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SEPLEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPLEC
SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3007500
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque SEPLEC

Déposée le 15 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE domicilié(e) Route du Havre, 76360 BARENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 501 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ Marques - France.

La marque SEPLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPLEC est expirée depuis le 15 février 2010.

SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : SEPLEC , SMEN


SOCIETE DES MOTEURS ELECTRIQUES DE NORMANDIE (Société Anonyme) - Route du Havre, 76360 BARENTIN - France - SIREN 700501281


Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Moteurs électriques et moto-ventilateurs, leurs dispositifs de commande et d'alimentation destinés à la ventilation, la réfrigération, la climatisation et le conditionnement d'air. Moteurs électriques et moto-ventilateurs, leurs dispositifs de commande et d'alimentation destinés à la ventilation, la réfrigération, la climatisation et le conditionnement d'air.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.