Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DE L'AMIRAUTE
SOCIETE DES MOTELS DE NORMANDIE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1467980
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1998

Présentation de la marque HOTEL DE L'AMIRAUTE

Déposée le 26 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES MOTELS DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL DE L'AMIRAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES MOTELS DE NORMANDIE domicilié(e) Corneville sur Risle, 27500 PONT AUDEMER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque HOTEL DE L'AMIRAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DE L'AMIRAUTE est expirée depuis le 26 mai 1998.


SOCIETE DES MOTELS DE NORMANDIE (société à responsabilité limitée) - Corneville sur Risle, 27500 PONT AUDEMER. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Hôtellerie et restauration.