Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUCHON DU VIVARAIS
SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS, société anonyme, 20 bis, rue Lieutenant-Colonel Girard, 69007 LYON.

Numéro de dépôt :
1317701
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1995

Présentation de la marque LE BOUCHON DU VIVARAIS

Déposée le 11 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOUCHON DU VIVARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LE BOUCHON DU VIVARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUCHON DU VIVARAIS est expirée depuis le 11 janvier 1995.

SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE VENISSIEN , LA DAUPHINETTE , CASETTA


SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS, société anonyme, 20 bis, rue Lieutenant-Colonel Girard, 69007 LYON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription - Transmission de propriété n°44628 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°19170 - Publication au BOPI

Viandes, poissons, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.