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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS
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LA DAUPHINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAUPHINETTE
SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1336434
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1995

Présentation de la marque LA DAUPHINETTE

Déposée le 27 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DAUPHINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS domicilié(e) 20 bis, rue Lieutenant-Colonel Girard, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LA DAUPHINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAUPHINETTE est expirée depuis le 27 décembre 1995.

SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE VENISSIEN , CASETTA , LE BOUCHON DU VIVARAIS


SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS, société anonyme - 20 bis, rue Lieutenant-Colonel Girard, 69007 LYON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription - Transmission de propriété n°44628 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°19170 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves.