Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS
/
CASETTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASETTA
SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS, société anonyme, 20 bis, rue Lieutenant-Colonel Girard, 69007 LYON.

Numéro de dépôt :
1298019
Date de dépôt :
04/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1995

Présentation de la marque CASETTA

Déposée le 4 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque CASETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASETTA est expirée depuis le 4 février 1995.

SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE VENISSIEN , LA DAUPHINETTE , LE BOUCHON DU VIVARAIS


SOCIETE DES MONTS DU LYONNAIS, société anonyme, 20 bis, rue Lieutenant-Colonel Girard, 69007 LYON. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription - Transmission de propriété n°44628 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°19170 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.