Société des Montres INES DE LA FRESSANGE SA (Société de droit suisse) Société des Montres INES DE LA FRESSANGE SA (Société de droit suisse)
Numéro de dépôt :
97668645
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2007
Présentation de la marque INES
Déposée le 14 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Société des Montres INES DE LA FRESSANGE (Société de droit suisse et la Société Anonyme (SA) Société des Montres INES DE LA FRESSANGE (Société de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Société des Montres INES DE LA FRESSANGE (Société de droit suisse domicilié(e) 43, Rue du Rhône 1204 Genève (Suisse) SUISSE - Suisse et la Société Anonyme (SA) Société des Montres INES DE LA FRESSANGE (Société de droit suisse domicilié(e) 43, Rue du Rhône 1204 Genève SUISSE (correction BOPI 1997-52) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.
La marque INES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668645.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INES est expirée depuis le 14 mars 2007.
Société des Montres INES DE LA FRESSANGE SA (Société de droit suisse) - 43, Rue du Rhône 1204 Genève (Suisse) SUISSE - Suisse
Société des Montres INES DE LA FRESSANGE SA (Société de droit suisse) - 43, Rue du Rhône 1204 Genève SUISSE (correction BOPI 1997-52) - France
NONY & ASSOCIES - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Métaux précieux et leurs alliages; produits des arts de la table: assiettes, gobelets, tasses, soucoupes, plats, plateaux, poivriers, salières, services à thé; bougeoirs et chandeliers; objets d'art et statues; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères); articles pour fumeurs; boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres
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