(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MATELAS MERINOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473185.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2008.
SOCIETE DES MATELAS MERINOS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457358 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457359 - Publication au BOPI 2007-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Renouvellement sans limitation le 16 juin 1998 n°2118683 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457357 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 17 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457259 - Publication au BOPI 2007-07-17
Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312534 - Publication au BOPI 2000-12-11
Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312535 - Publication au BOPI 2000-12-11
Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457257 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457258 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 15 avril 1996 - Changement d'adresse n°200287 - Publication au BOPI 1996-04-15