Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS
SOCIETE DES MARQUES DU TABAC (SOCIETE UNI-PERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
1679674
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2000
ATLAS de SOCIETE DES MARQUES DU TABAC (SOCIETE UNI-PERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 8 novembre 1990 par SOCIETE DES MARQUES DU TABAC (SOCIETE UNI-PERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES MARQUES DU TABAC (SOCIETE UNI-PERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE), domicilié(e) 1, avenue Robert Schuman, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CROISSANT - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES MARQUES DU TABAC (SOCIETE UNI-PERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : BASTOS


SOCIETE DES MARQUES DU TABAC (SOCIETE UNI-PERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE) - 1, avenue Robert Schuman, 75007 PARIS - France


Monsieur CROISSANT - France


Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188205 - Publication au BOPI 1995-08-01

Tabacs manufacturés, cigarettes, articles pour fumeurs