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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MAISONS CHAPELLe Val (Var) Les Tufs
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C MAISON CHAPEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MAISON CHAPEL
SOCIETE DES MAISONS CHAPEL (SOCIETE ANONYME) Le Val (Var) Les Tufs

Numéro de dépôt :
1259623
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
09/11/1992
C MAISON CHAPEL de SOCIETE DES MAISONS CHAPELLe Val (Var) Les Tufs

Présentation de la marque C MAISON CHAPEL

Déposée le 9 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MAISONS CHAPELLe Val (Var) Les Tufs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « C MAISON CHAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MAISONS CHAPELLe Val (Var) Les Tufs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur de GASQUET. - France.

La marque C MAISON CHAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MAISON CHAPEL est expirée depuis le 9 novembre 1992.


SOCIETE DES MAISONS CHAPEL (SOCIETE ANONYME) Le Val (Var) Les Tufs - France


Monsieur de GASQUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Construction de maisons individuelles