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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY
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TOM POUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM POUSS
SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1493344
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1998

Présentation de la marque TOM POUSS

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY domicilié(e) 184, avenue Charles-de-Gaulle, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque TOM POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM POUSS est expirée depuis le 6 octobre 1998.

SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY a également déposé les autres marques suivantes : FRIGESTEACK , GIROGRILL , MINI-POUSS , TOM POUSS , MINI POUSS , FRISTEACK , LABO 68


SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY (S.A.R.L.) - 184, avenue Charles-de-Gaulle, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Poussoirs et autres appareils pour les laboratoires de charcuterie et de boucherie.