TOM POUSS
Présentation de la marque TOM POUSS
Déposée le 6 octobre 1978 par SOCIETE DES MACHINES HELY JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « TOM POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOM POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOM POUSS est expirée depuis le 6 octobre 1988.
SOCIETE DES MACHINES HELY JOLY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021