MINI-POUSS
Présentation de la marque MINI-POUSS
Déposée le 1 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI-POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINI-POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-POUSS est expirée depuis le 1 avril 1997.
SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37