Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI-POUSS
SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY (SARL)

Numéro de dépôt :
1402047
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/1997

Présentation de la marque MINI-POUSS

Déposée le 1 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI-POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY domicilié(e) 184, avenue Charles-de-Gaulle, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque MINI-POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-POUSS est expirée depuis le 1 avril 1997.

SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY a également déposé les autres marques suivantes : FRIGESTEACK , GIROGRILL , TOM POUSS , TOM POUSS , MINI POUSS , FRISTEACK , LABO 68


SOCIETE DES MACHINES HELY-JOLY (SARL) - 184, avenue Charles-de-Gaulle, 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Appareils et machines pour l'industrie de la charcuterie et de la boucherie.