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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LIEGES DES HAMENDAS ET DE LA PETITE KABYLIE
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BATILIEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATILIEGE
SOCIETE DES LIEGES DES HAMENDAS ET DE LA PETITE KABYLIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1269473
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1994

Présentation de la marque BATILIEGE

Déposée le 13 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LIEGES DES HAMENDAS ET DE LA PETITE KABYLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATILIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LIEGES DES HAMENDAS ET DE LA PETITE KABYLIE domicilié(e) 19, rue Lasserens, 47230 LAVARDAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque BATILIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATILIEGE est expirée depuis le 13 mars 1994.

SOCIETE DES LIEGES DES HAMENDAS ET DE LA PETITE KABYLIE a également déposé les autres marques suivantes : SONOLIEGE , SORTILIEGE , ISOL GRES , ISOSOL , ISOLSOL , PRESTILIEGE


SOCIETE DES LIEGES DES HAMENDAS ET DE LA PETITE KABYLIE (S.A.) - 19, rue Lasserens, 47230 LAVARDAC. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Articles contenant du liège ou associant du liège à de la gutta-percha, de la gomme élastique, du balata et succédanés et des matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, ces produits étant en liège, contenant des lièges, ou associés du liège, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles non compris dans d'autres classes en liège ou contenant du liège ou associant du liège à du bois, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et à des succédanés de ces matières ou à des matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu). Panneaux et revêtements pour sols, murs et plafonds, sous-couches résilientes pour sols et plafonds, ces produits étant en liège, contenant du liège ou associés du liège.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.