Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S FLUETTE
SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1540262
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2009
S FLUETTE de SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE

Présentation de la marque S FLUETTE

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S FLUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE domicilié(e) 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2144378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2144378) - France.

La marque S FLUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S FLUETTE est expirée depuis le 7 juillet 2009.

SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE a également déposé les autres marques suivantes : PONT DE SAULDRE , LES GRANDS PRES D ARGENT , LE VIEUX FROMAGER , SUPERCREME , LE GAI MOUSQUETAIRE , LAITERIE DES PRAIRIES DE L'ORNE , LE GOUT FRANCAIS , FLUETTE , BOUCHON DE SANCERRE , LE FAISAN DORE


SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE (Société Anonyme) - 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2144378) - France - SIREN 542083928


CABINET FLECHNER - (dossier no 2144378) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144378 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.