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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE
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ROYVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYVILLE
SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1642804
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2010

Présentation de la marque ROYVILLE

Déposée le 3 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE domicilié(e) 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2177657) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2177657) - France.

La marque ROYVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYVILLE est expirée depuis le 3 septembre 2010.

SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE a également déposé les autres marques suivantes : PONT DE SAULDRE , LES GRANDS PRES D ARGENT , LE VIEUX FROMAGER , SUPERCREME , LE GAI MOUSQUETAIRE , LAITERIE DES PRAIRIES DE L'ORNE , LE GOUT FRANCAIS , FLUETTE , BOUCHON DE SANCERRE , LE FAISAN DORE


SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE (Société Anonyme) - 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2177657) - France - SIREN 542083928


CABINET FLECHNER - (dossier no 2177657) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177657 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.