Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE REMPART DE SANCERRE
SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE

Numéro de dépôt :
1405704
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2007

Présentation de la marque LE REMPART DE SANCERRE

Déposée le 27 avril 1987 par la société SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REMPART DE SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE domicilié(e) 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2086214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2086214) - France.

La marque LE REMPART DE SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE REMPART DE SANCERRE est expirée depuis le 27 avril 2007.

SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE a également déposé les autres marques suivantes : PONT DE SAULDRE , LES GRANDS PRES D ARGENT , LE VIEUX FROMAGER , SUPERCREME , LE GAI MOUSQUETAIRE , LAITERIE DES PRAIRIES DE L'ORNE , LE GOUT FRANCAIS , FLUETTE , BOUCHON DE SANCERRE , LE FAISAN DORE


SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE - 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2086214) - France - SIREN 542083928


CABINET FLECHNER - (dossier no 2086214) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1997 n°2086214 - Publication au BOPI 1997-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Fromages.