Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GAI MOUSQUETAIRE
SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1519450
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009
LE GAI MOUSQUETAIRE de SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE

Présentation de la marque LE GAI MOUSQUETAIRE

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GAI MOUSQUETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE domicilié(e) 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2137457) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2137457) - France.

La marque LE GAI MOUSQUETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GAI MOUSQUETAIRE est expirée depuis le 15 mars 2009.

SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE a également déposé les autres marques suivantes : PONT DE SAULDRE , LES GRANDS PRES D ARGENT , LE VIEUX FROMAGER , SUPERCREME , LAITERIE DES PRAIRIES DE L'ORNE , LE GOUT FRANCAIS , FLUETTE , BOUCHON DE SANCERRE , LE FAISAN DORE , PONT DE SAULDRE


SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE (Société Anonyme) - 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2137457) - France - SIREN 542083928


CABINET FLECHNER - (dossier no 2137457) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137457 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

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