Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHON DU SANCERROIS
SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95592674
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque BOUCHON DU SANCERROIS

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHON DU SANCERROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE domicilié(e) 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque BOUCHON DU SANCERROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHON DU SANCERROIS est expirée depuis le 17 octobre 2005.

SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE a également déposé les autres marques suivantes : PONT DE SAULDRE , LES GRANDS PRES D ARGENT , LE VIEUX FROMAGER , SUPERCREME , LE GAI MOUSQUETAIRE , LAITERIE DES PRAIRIES DE L'ORNE , LE GOUT FRANCAIS , FLUETTE , BOUCHON DE SANCERRE , LE FAISAN DORE


SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE (Société Anonyme) - 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS - France - SIREN 542083928


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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