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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE
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BOUCHON DE SANCERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUCHON DE SANCERRE
SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1415301
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque BOUCHON DE SANCERRE

Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUCHON DE SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE domicilié(e) 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2088889) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2088889) - France.

La marque BOUCHON DE SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUCHON DE SANCERRE est expirée depuis le 25 juin 2007.

SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE a également déposé les autres marques suivantes : PONT DE SAULDRE , LES GRANDS PRES D ARGENT , LE VIEUX FROMAGER , SUPERCREME , LE GAI MOUSQUETAIRE , LAITERIE DES PRAIRIES DE L'ORNE , LE GOUT FRANCAIS , FLUETTE , LE FAISAN DORE , PONT DE SAULDRE


SOCIETE DES LAITERIES DU PONT DE SAULDRE Société Anonyme - 3, rue des Prouvaires, 75001 PARIS (dossier no 2088889) - France - SIREN 542083928


CABINET FLECHNER - (dossier no 2088889) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1997 n°2088889 - Publication au BOPI 1997-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243713 - Publication au BOPI 1997-10-06

Inscription le 3 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195532 - Publication au BOPI 1996-01-03

Fromages.