SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
1208988
Date de dépôt :
12/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2012
Présentation de la marque YROBAC 82
Déposée le 12 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YROBAC 82 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10 rue de Metz,54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2224574) - 54800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Laboratoires Jean-Pierre DAUL domicilié(e) B.P. 89,54803 JARNY CEDEX (dossier no 2224574) - 54803 - France.
La marque YROBAC 82 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 10 rue de Metz,54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2224574) - 54800 - France - SIREN 368800561
Société des Laboratoires Jean-Pierre DAUL - B.P. 89,54803 JARNY CEDEX (dossier no 2224574) - 54803 - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224574 - Publication au BOPI 2002-07-10
Renouvellement sans limitation n°2007008 - Publication au BOPI 1993-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;conservateurs et antioxydants alimentaires;produits bactéricides pour l'industrie alimentaires;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;condiments;aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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