Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y
SOCIETE DES LABORATOIRES Jean-Pierre DAUL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1440891
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997
Y de SOCIETE DES LABORATOIRES Jean-Pierre DAUL

Présentation de la marque Y

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES Jean-Pierre DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES Jean-Pierre DAUL domicilié(e) BORNY, 57000 METZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y est expirée depuis le 18 décembre 1997.

SOCIETE DES LABORATOIRES Jean-Pierre DAUL a également déposé les autres marques suivantes : SCHINKAROME , SANIDRY , PIPERMET , YROCAP , SAUCISSE BARBECUE , AMIPRO , N A P O , LYS NOIR , YROSE , MOOTZ


SOCIETE DES LABORATOIRES Jean-Pierre DAUL, société anonyme - BORNY, 57000 METZ. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles, compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;condiments;aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.