SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme
Numéro de dépôt :
1494383
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2008
Présentation de la marque SUPREME D'ARPEGE
Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPREME D'ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10, rue de Metz, 54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2128517) - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2128517) - France.
La marque SUPREME D'ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme - 10, rue de Metz, 54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2128517) - France - SIREN 368800561
CABINET WAGRET - (dossier no 2128517) - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128517 - Publication au BOPI 1998-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Inscription le 20 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265089 - Publication au BOPI 1998-10-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;conservateurs et antioxydants alimentaires;produits bactéricides pour l'industrie alimentaire;matières tannantes;substances adhésives destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;ferments destinés aux industries alimentaires;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;condiments, aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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