Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORITALIA
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1595265
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2010

Présentation de la marque MORITALIA

Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORITALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10, rue de Metz, 54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2173387) - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2173387) - France.

La marque MORITALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORITALIA est expirée depuis le 1 juin 2010.

SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL a également déposé les autres marques suivantes : SCHINKAROME , SANIDRY , PIPERMET , YROCAP , SAUCISSE BARBECUE , AMIPRO , N A P O , LYS NOIR , YROSE , MOOTZ


SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme - 10, rue de Metz, 54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2173387) - France - SIREN 368800561


CABINET WAGRET - (dossier no 2173387) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173387 - Publication au BOPI 2000-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson et de fruits;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;pickles;compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.