SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme
Numéro de dépôt :
1537140
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2009
Présentation de la marque MOOTZ
Déposée le 19 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOOTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10 rue de Metz, 54800 VILLE SUR YRON (dossier no 2145220) - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2145220) - France.
La marque MOOTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme - 10 rue de Metz, 54800 VILLE SUR YRON (dossier no 2145220) - France - SIREN 368800561
CABINET WAGRET - (dossier no 2145220) - France
Renouvellement avec limitation le 25 mai 1999 n°2145220 - Publication au BOPI 1999-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; ferments destinés aux industries alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles essentielles aromatiques alimentaires ; conserves, pickles ; compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; condiments ; aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudre ; glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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