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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL
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LES FESTOYEUSES LA FORCE DE LA TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FESTOYEUSES LA FORCE DE LA TRADITION
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93496768
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013

Présentation de la marque LES FESTOYEUSES LA FORCE DE LA TRADITION

Déposée le 15 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FESTOYEUSES LA FORCE DE LA TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10 rue de Metz,54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2254333) - 54800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société des Laboratoires Jean-Pierre DAUL domicilié(e) B.P. 89,54803 JARNY CEDEX (dossier no 2254333) - 54803 - France.

La marque LES FESTOYEUSES LA FORCE DE LA TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FESTOYEUSES LA FORCE DE LA TRADITION est expirée depuis le 15 décembre 2013.

SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL a également déposé les autres marques suivantes : SCHINKAROME , SANIDRY , PIPERMET , YROCAP , SAUCISSE BARBECUE , AMIPRO , N A P O , LYS NOIR , YROSE , MOOTZ


SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 10 rue de Metz,54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2254333) - 54800 - France - SIREN 368800561


Société des Laboratoires Jean-Pierre DAUL - B.P. 89,54803 JARNY CEDEX (dossier no 2254333) - 54803 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 7 mars 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°170036 - Publication au BOPI 1994-03-07

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254333 - Publication au BOPI 2003-12-15

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Confitures; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, pour accompagnement; huiles et graisses comestibles.Miels et produits au miel; pâtes alimentaires; sauces (condiments), vinaigre, épices, sel, moutarde; préparations de plantes aromatiques.Vins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.