Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERBES ROYALES
SOCIETE DES LABORATOIES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1494487
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2008

Présentation de la marque HERBES ROYALES

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIES JEAN-PIERRE DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERBES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10, rue de Metz, 54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2128521) - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2128521) - France.

La marque HERBES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBES ROYALES est expirée depuis le 18 octobre 2008.


SOCIETE DES LABORATOIES JEAN-PIERRE DAUL, société anonyme - 10, rue de Metz, 54800 VILLE-SUR-YRON (dossier no 2128521) - France - SIREN 368800561


CABINET WAGRET - (dossier no 2128521) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128521 - Publication au BOPI 1998-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265089 - Publication au BOPI 1998-10-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles, compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;condiments, aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.