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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE
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C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE
SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (Association loi de 1901. Reconnue d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
1677904
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001
C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE de SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE

Présentation de la marque C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE

Déposée le 9 juillet 1991 par l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE domicilié(e) 7, rue Lamennais, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René BEAUCHET - France.

La marque C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE est expirée depuis le 9 juillet 2001.

SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHMEMOIRES ISF TECHNIQUES DE L' INGENIEUR TI , ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL , ISF INGENIEURS SCIENTIFIQUES DE FRANCE , U.R.I.S.F. UNION REGIONALE DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE , U.I.S.F. UNION DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE


SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (Association loi de 1901. Reconnue d'utilité publique) - 7, rue Lamennais, 75008 PARIS - France


René BEAUCHET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Produits de l'imprimerie, journaux et revues. Organisation et conduite de conférences, colloques, journées d'étude, édition portant sur l'information Scientifique et Technique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.