Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL
SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (Association loi de 1901-Reconnue d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
1673735
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001
ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL de SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE

Présentation de la marque ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL

Déposée le 27 juin 1991 par l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE domicilié(e) 7, rue Lamennais, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René BEAUCHET - France.

La marque ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL est expirée depuis le 27 juin 2001.

SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHMEMOIRES ISF TECHNIQUES DE L' INGENIEUR TI , ISF INGENIEURS SCIENTIFIQUES DE FRANCE , U.R.I.S.F. UNION REGIONALE DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE , C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE , U.I.S.F. UNION DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE


SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (Association loi de 1901-Reconnue d'utilité publique) - 7, rue Lamennais, 75008 Paris - France


René BEAUCHET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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