Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE
/
-KARTELEC-
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-KARTELEC-
SOCIETE DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1630359
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque -KARTELEC-

Déposée le 29 novembre 1990 par l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « -KARTELEC- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE domicilié(e) 58 rue Méridienne BP 1012, 76171 ROUEN CEDEX - France.

La marque -KARTELEC- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -KARTELEC- est expirée depuis le 29 novembre 2000.


SOCIETE DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE (ASSOCIATION LOI 1901) - 58 rue Méridienne BP 1012, 76171 ROUEN CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Véhicules légers à propulsion électrique et organisation de compétition sportives

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.